Conditions GénéralesLes photographies des produits ne sont pas contractuelles. La présentation des produits, leur étiquette, leur forme, etc. sont susceptibles de varier selon les millésimes. À propos des présentes Conditions Générales Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par LA CAVE 83 sur sa boutique en ligne accessible à l’adresse www.lacave83.com. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site Internet sous la rubrique conditions générales de vente. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces "Conditions Générales de Vente" (Dites C.G.V). A défaut de stipulations particulières et convenues par écrit entre les parties, toutes les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document, tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative. Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière majeure, et capable. Les CGV peuvent être modifiées à l’initiative de LA CAVE 83 avec un préavis de 7 jours. Les CGV amendées sont alors applicables à toute transaction enregistrée sur le site internet 7 jours après première mise en ligne de la version des CGV modifiées. Passer votre commande Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière, et en aucun cas aux revendeurs professionnels. Les commandes sont confirmées par l'envoi de la facture ou du bon de retrait en magasin, mais ne sont définitives qu'à réception du règlement intégral du prix des marchandises. Toutes nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles, hors promotions, offres spéciales et cadeaux. Livraison Nos livraisons s'effectuent dans un délai moyen de 7 jours à compter de la date de réception du règlement intégral du prix des marchandises, et pour une quantité de 6 bouteilles. Ce délai de livraison est indiqué au plus juste. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenues ni à annulation des commandes en cours. En outre, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a communiqué au vendeur des informations exactes sur les coordonnées du destinataire. En cas d'erreur, La Cave 83 ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer les marchandises en lieu et temps voulu. En cas de retour de la marchandise pour adresse incomplète, l’acheteur se verra proposer deux solutions. Soit la réexpédition de la marchandise après règlement de la participation aux frais de renvoi, ou encore le remboursement de la commande après déduction des frais de livraison. A réception des marchandises, il appartient au destinataire de vérifier l'état des marchandises à la réception et de faire toutes constatations nécessaires en cas de casse, d'avaries ou de manquants, en exprimant ses réserves sur le bordereau de livraison, et dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises, par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur, dont copie au vendeur, afin de préserver ses droits. Les commandes sont livrables en une seule fois et en un point. Le prix de la livraison est fixé en fonction du nombre de bouteilles commandés, tableau ci-dessous.
Les frais de port sont offerts en France métropolitaine pour les commandes d’un montant minimum de 350 € TTC.
Retrait de votre commande au 83 restaurant Les commandes effectuées via le site internet de La Cave 83 peuvent être retirées dans un délai maximum de 24h ouvré du lundi au samedi hors jours fériés, après la réception du règlement intégral du prix des marchandises. Aucune commande ne sera délivrée sans présentation du bon de retrait édité lors de la confirmation de la commande sur le site www.lacave83.com. Prix Les tarifs sont exprimés en Euros (€), toutes taxes françaises comprises (TVA française et toutes autres taxes applicables). Sauf vente et sans engagement, sous réserve d'erreur typographique et d'affichage. Le prix indiqué sur la fiche produit est indiqué hors frais de transport, en France Métropolitaine uniquement. Les frais de port sont facturés en fonction du nombre de bouteilles commandées. Le montant total dû, indiqué dans la confirmation de commande par La Cave 83, est le prix définitif à payer, exprimé toutes taxes comprises (TVA française et toutes autres taxes applicables) : ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais administratifs et les frais de transport, en cas de livraison. La société La Cave 83 se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment. Toutes les opérations promotionnelles (bons d'achats, bons de réductions, réductions partenaires...) sont limitées à l'usage d'une personne par foyer et par opération. Paiement de votre commande Le règlement des marchandises s'effectue en totalité à la commande par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé) avec Carte Bleue, Visa, Eurocard Mastercard. Conformément aux dispositions de l'article L 441-6 du Code de commerce, dans sa version en vigueur au 1er janvier 2013, toute somme non payée dans les trente jours suivant l’échéance est augmentée du taux de l’intérêt légal majoré de trois points. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’aucun rappel ne soit nécessaire. Une indemnité forfaitaire d'un montant de 150€, telle que fixée par décret n° 2012-115 du 2 octobre 2012, sera due, en sus, pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement. Faculté de rétractation pour les marchandises livrables En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits non souhaités dans leur emballage d'origine, pour échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le client devra dans tous les cas informer le service commercial par écrit de sa décision avant de retourner la marchandise. Par exception, ces dispositions ne s'appliqueront pas aux commandes de produits faisant l'objet d'une personnalisation ou d'une demande spécifique du client lors de sa commande (formats spéciaux, conditionnement personnalisé, Millésimes ou cuvées particulières ...). Clause de réserve de propriété De convention expresse, toutes nos marchandises restent notre propriété où qu'elles se trouvent jusqu' au règlement intégral des factures dues. Ceci ne fait pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert des risques des biens à l'acheteur. Différents, Lois applicables et Compétence En vertu de l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 qui stipule l'interdiction de la vente d'alcool à des mineurs, loi n° 74-631 du 5 juillet 1974, , l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande en communiquant sa date de naissance lors de la création de son compte La Cave 83. Informatique et libertés : En application de l'article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les données personnelles fournies par le client pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification auprès de La Cave 83. Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL N°1762190 v 0 Afin de répondre aux besoins des clients et d'assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certaines données personnelles (nom, prénom, adresse). Ces informations sont destinées exclusivement à La Cave 83. Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne aux normes SSL. De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors de votre achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. La Cave 83 vous certifie la confidentialité de vos données. En application de l'article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans toutes nos newsletters. Pour toute réclamation, adressez-vous au service client Par e-mail contact@lacave83.com Par courrier : La Cave 83, 83 rue Mazelle 57000 Metz Téléphone : 07 79 49 69 07 Hébergeur du site : Neftis Protection des mineurs Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande. Abus d'alcool L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération. Protection des fichiers Conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, La Cave 83 est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) sont protégées par les droits d'auteur. Loi applicable et Juridiction compétente Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français, à l'exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. S'agissant des ventes entre particuliers, il sera fait application des directives et règlements de l'Union Européenne notamment de la Convention de Bruxelles. |
Retrait des commandesVos commandes réglées par paiement en ligne sont à retirer dès le lendemain au 83 Restaurant 83, rue Mazelle - 57000 Metz au horaires suivants: Lundi de 11h à 15h30 Mardi au Vendredi de 11h à 14h30 et de 18h30 à 21h30 Samedi de 18h30 à 21h30 Aucune commande ne sera délivrée sans présentation du bon de retrait édité lors de la confirmation de la commande sur le site www.lacave83.com. Livraison des commandesLa livraison en France métropolitaine par notre transporteur s'applique dès la commande d'une caisse de vin complète, d'une même référence, ou panachée, soit 6 bouteilles de 75cl (hors format particulier, magnums et produits d'épicerie fine). |
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